homologation debridage assurance

[yfm660]

J'ajoute se post suite à une dans un post qui traitait d'autre chose à la base viewtopic.php?t=627

Tout à commencé avec une remarque trÚs pertinente d'Olivnorm76 disant qu'il est possible d'assurer un quad débridé en signalant à l'assureur qu'il l'était. Jâ??ai émis un gros doute sur l'aspect législatif et le Cabinet Mauviel a apporté une belle pierre à l'édifice.

Je comprends quâ??un assureur puisse assurer en RC un quad non homologué (câ??est mon cas) et justement le fait de débrider un QH (quad homologué) le range inévitablement dans la catégorie des non homologué, donc interdit (comme mon Raptor) dâ??aller sur la voie publique.

Je reprends mon exemple, si on renverse quelquâ??un sur une route avec un QH débridé, et assurer comme tel avec toutes les garanties, si la victime porte plainte et quâ??il en coûte plusieurs millions (possible sur une invalidité à vie).
Que lâ??assureur couvre cette somme, ça me semble possible au vu du contrat mais à mon avis le conducteur est de toute façon condamnable à une possible peine de prison et/ou une lourde amende (rien à voir avec lâ??indemnisation).

Sinon pourquoi acheter plus chÚre un Scrambler homologué si le non homologué bien assuré pourrait rouler sur route ?

Merci de votre aide pour mâ??éclairer dans se sombre sujet.
Je pense que l'avis de chacun est important sur ce sujet qui semble encore trés complexe.

[Cox]

J'ai lu le post ce matin, et je me suis donner le temps de la réflexion...
c'est quand même une petite bombe qu'on vient de lacher...

Dans ma réflexion, je tourne un peu en rond et j'aimerai qu'un assureur m'explique les différences d'assurance entre un quad homo et non homo en ce qui concerne la circulation sur les chemins et les routes...

J'ai du mal a comprendre comment on peut couvrir un quad débridé et assuré comme tel, s'il a un accident sur la voie publique...

[cabinetmauviel]

de façon imagée et simpliste pour bien comprendre :

Au volant de ma voiture, je suis en pleine campagne et je roule à 110 au lieu de 90 ...je provoque un accident :

Au titre du contrat d'assurances je suis couvert par mes garanties et au moins pour les dommages causés aux tiers (responsabilité civile)

Au titre du code pénal : je suis verbalisable puisque 110 au lieu de 90

Si maintenant mon contrat stipule que si je manque à une regle de sécurité et que je provoque un accident bien evidemment je ne serais plus couvert (cette clause n'existe pas à ma connaissance dans un quelquonque contrat d'assurance voiture excepté pour alcoolemie)

En d'autres termes
sauf mention dans mon contrat quad, stipulant que les QNH ne sont pas garanties sur voies ouvertes à la circulation publiques (ce qui est le cas de certains contrats sur le marché...vérifiez bien!), le QNH sera garanti par le contrat (avec parfois une franchise importante lors d'une utilisation sur voie publique) . Par contre il reste verbalisable ...

Par ailleurs pour répondre à yfm660, effectivement le pénal n'est jamais exclus

[yfm660]

Merci beaucoup pour cette précision.
Ce qui montre bien que de rouler avec un QH debridé ou rouler avec un QNH sur la route, revient au meme aussi bien au niveau assurance que penal dans la mesure biensur où il est declaré à l'assureur debridé.

Finalement c'est bien pire de rouler avec un QH assuré homologué et le debrider ensuite que de rouler avec un QNH assuré comme il se doit.
Car dans ce cas le contrat d'assurance ne fonctionne meme plus.

C'est compliqué mais je commence à piger ... enfin je crois

[Claude]

Désolé de retourner le couteau dans la ...... mais ce n' est pas trÚs simple

Je souhaite assurer un Banshee 350 , donc non homologué donc débridé d' aprÚs ce que j' ai lu sur ce forum, non

Usage sur terrains privés et utilisation exceptionnelle sur route ouverte pour aller sur ces terrains


Est ce que le fait d' avoir changé les pots d' origine peut entraîner la nullité du contrat

Merci de m' éclairer.

[quadlib]

Je souhaite assurer un Banshee 350 , donc non homologué donc débridé d' aprÚs ce que j' ai lu sur ce forum, non

Non Claude, Debridé = augmenter la puissance de quelque maniere que ce soit, " retirer la bride"

Est ce que le fait d' avoir changé les pots d' origine peut entraîner la nullité du contrat

Non si encore une fois tu ne touche pas à la puissance d'origine

[yfm660]

Tu n'as pas le droit de rouler sur la voie publique avec un Banshee preparé ou non

[Claude]

Je souhaite assurer un Banshee 350 , donc non homologué donc débridé d' aprÚs ce que j' ai lu sur ce forum, non

Non Claude, Debridé = augmenter la puissance de quelque maniere que ce soit, " retirer la bride"

Est ce que le fait d' avoir changé les pots d' origine peut entraîner la nullité du contrat

Non si encore une fois tu ne touche pas à la puissance d'origine

OK, c' est ce que je pensais mais aprÚs avoir lu plusieurs messages ici et là, j' ai eu des doutes

Tu n'as pas le droit de rouler sur la voie publique avec un Banshee preparé ou non

Je sais que c' est interdit mais certains contrat d' assurance te couvre au cas où si il y a accident mais cela ne te protÚge pas du PV

[yfm660]

bien vu

[fangio_151]

Combien d'entre vous "traversent" les routes ? Avec des quads non homologués, il va s'en dire
Cela m'intéresse de savoir si le risque de controle est trÚs grand, et aussi le type d'assurance que vous avez choisi : simple, simple + vol ou tout risque ?
Car je vais voir mon assureur demain, je vais lui demander, mais je voudrais bien avoir des bases

[Claude]

Il y a des tarifs ici :

http://www.quadlib.com/assurances.php

et la premiÚre formule parle de " responsabilité civile du fait de l'utilisation exceptionnelle sur voie ouverte à la circulation "

Perso, ce n' est pas négligeable

en plus je vais l' assurer contre le vol

[fangio_151]

Merci pour le site
Si mon assureur ne s'aligne pas, je sais maintenant où aller !!!