Homologation Europeene

[yfm660]

Je pensais avoir fait un peu le tour de la question de l'homologation et aujourd'hui on vient de me poser la question suivante :
Pour les pays étant membre de la communauté européenne.
Par exemple :
J'habite en Belgique (ou en Italie, en Espagne), je m'achète un Raptor (ou un Baja ... homologué dans ce pays mais pas en France) et je décide de venir faire un tour en France, comme avec ma voiture, ai je le droit, suis je couver (assurance et législation)?

A mon sens je dirais non, mais je n'ai pas trouvé le texte.

Quelqu'un connaît-il la réponse et les textes?

[yfm660]

Toujours pas de réponse, je vais finir par croire que j'ai collé tout le monde avec ma question, ce serait un bon sujet pour les etudiants en droit

[cabinetmauviel]

Nous n'avions pas vu la question ....

Oui les garanties de ce pays me couvre pour une aventure ponctuelle dans un autre pays

precision autres pays : dans la limite des pays notifiés sur votre carte verte d'assurance

on avance encore un peu si tu veux bien Laurent :

Je loue un quad en Belgique ou ailleurs d'ailleurs (carte grise et assurance du pays d'origine du quad) ...rien ne m'empeche de venir rouler en France durant le temps de la loc ....

Par contre, je suis résident français , j'achete un quad en Belgique (pour reprendre l'exemple) je ne pourrais pas avoir la transformation de la carte grise Belge en France si le quad n'a pas de n° de'homologation

[yfm660]

Merci beaucoup pour la réponse.
Me reste plus qu'a louer un Raptor en Belgique pour la saison et à moi la liberté