Petite question sur les quads débridés ....

des infos des interrogations, des remarques à propos de l'homologations de quads, obtention de cartes grises , certificats de conformité ...

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Petite question sur les quads débridés ....

Messagede fangio_151 le Jeu Nov 18, 2004 12:46 pm

Voila, on s'est posé la question durant le chat mardi soir avec Cox, est ce que les quads homologués ayant été débridés conservent ou pas leur assurance en hors piste ???
Il est évident qu'elle n'est plus valable sur route, mais qu'en est-il sur les chemins ???
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Messagede Cox le Jeu Nov 18, 2004 9:18 pm

Pour préciser la question, On se sert d'un quad homo débridé sur un circuit privé perso ou non...

Il est clair, qu'un quad débridé sur chemin n'est pas assuré....
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Messagede yfm660 le Ven Nov 19, 2004 11:08 am

Si vous faites une petite recherche dans le forum vous verrez que la question a deja été traité.
Il y a une réponse entre autre d'un cabinet spé___é.
Il est possible d'assurer un quad débridé à condition de le préciser sur le contrat. Le quad et le pilote sont ainsi couvert.
Attention, ceci concerne l'assurance uniquement, ce n'est pas un passe droit aux yeux de la legislation.
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Re: Petite question sur les quads débridés ....

Messagede cabinetmauviel le Ven Nov 19, 2004 5:24 pm

fangio_151 a écrit:est ce que les quads homologués ayant été débridés conservent ou pas leur assurance en hors piste ???


En matière d'assurances et en cas de sinistre, il est toujours fait référence à votre déclaration sur les conditions particulières de votre contrat (c'est le papier que vous signez) . Nous l'avons deja précisé à maintes reprises sur ce forum.

2 cas se présentent alors :

1) l'engin sinistré ou responsable est bien celui qui a été déclaré ...l'assureur remplit alors ses obligations contractuelles

2) l'engin sinistré ne correspond pas au descriptif et dans ce cas l'assureur oppose une nullité de contrat. Il est dégagé de ses obligations

en d'autres termes

Si je déclare un quad homologué et que je le tranforme , l'assurance ne correspond plus au meme risque et je perd donc le bénéfice de mon contrat (que ce soit sur terrain privé, chemin ou route).

Si par contre mon assurance ne fait pas la différence entre quad homologué ou pas et dans la mesure ou je ne change pas le descriptif du constructeur ... je garde le benefice de mon assurance


Mais ce schéma n'est pas specifique au quad :
J'ai une voiture de tourisme que je confie au spécialiste à coté de chez moi pour gonfler un peu le moteur. Si je ne prends pas les précautions d'en avertir mon assureur, je serai dans le meme cas de figure
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